Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
SUNNY PEARL
SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL, SASU
Numéro de dépôt :
4276274
Date de dépôt :
21/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Présentation de la marque SUNNY PEARL
Déposée le 21 juin 2016 par SEVENDAY CEREALES INTERNATIONALTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SUNNY PEARL »
Le déposant est SEVENDAY CEREALES INTERNATIONALTODO domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 745 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL, SASU - ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France - SIREN 814745592
SEVENDAY CEREALES INTERNATIONAL - ZONE INDUSTRIELLE, RUE DE L'OBERWALD - 68360 - SOULTZ HAUT RHIN - France
Errata de la publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Republication pour erratum - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Inscription le 15 septembre 2016 - Retrait total n°681161 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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